SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMOR, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
92419955
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2012
Présentation de la marque SOFAMOR
Déposée le 19 mai 1992 par SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMORTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFAMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMORTODO domicilié(e) 13 rue de la Perdrix,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2221094) - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 320 486 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2221094) - 75441 - France.
La marque SOFAMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE en abrégé SOFAMOR, Société en Nom Collectif - 13 rue de la Perdrix,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2221094) - 93290 - France - SIREN 617320486
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2221094) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 17 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°346059 - Publication au BOPI 2002-05-17
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221094 - Publication au BOPI 2002-05-17
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques, attelles, orthèses, corsets orthopédiques; prothèses; implants chirurgicaux, implants dentaires.Edition de livres et de revues; production et location de films et de vidéo-cassettes
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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